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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2302092_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201045_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les conclusions de Mme Lambing , rapporteure publique, - et les observations de Me Boia, représentant l’association le

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002351_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. Le rapporteur, signé P. H.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201996_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201908_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Clemmy Friedrich, conseiller, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102900_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mars 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400725_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dos Reis, conseillère ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401217_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300830_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbcb

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740a9db

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Jules G..., demeurant 74440 Mieussy, 9 / de Mme Marine Laudinet, demeurant ..., 10 / de Mme Juliette XX..., demeurant ..., 11 / de M. Louis Z..., demeurant ..., 12 / de M.

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 3 - DIV

67802e6f9c3ba90f51dc4d76

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de MEAUX 2ème Chambre Cab. 3DIV Affaire : [P] [G] [S] épouse [F] C/ [Y] [X] [F] N° RG 24/00287 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDMMU Nac :20L Minute N°24/ NOTIFICATION LE : 09 Janvier 2025 -Me LAMBRET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510614_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 4 août 2025 à 14h00, en présence de Mme Dusautois, greffière d'audience : - le rapport de Mme Blanc ; - les observations de Me Lambret, substituant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2404226_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 avril 2024 : - le rapport de Mme Ledamoisel, juge des référés ; - et les observations de Me Lambret, substituant Me desenlis, représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2202451_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2202806_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300566_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201266_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 octobre 2022. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201295_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

B, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201694_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le désistement 1.

Source officielle

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