CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 056 résultats pour « Lambinet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2302951_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301838_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201116_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Michel Soistier, - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 6 juillet 2020, M.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2201327_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201402_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Alvarez, rapporteur, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201431_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201537_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201641_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201666_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Nizet, président, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - les observations de Me Ciutti, représentant de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201701_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201759_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Marty représentant la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne et les observations

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202896_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Soistier, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Pelletier représentant la société requérante ; - et les observations de Me Guillemin, représentant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202934_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Soistier, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Urbain, représentant M. A, - et les observations de M. B, représentant le préfet de la Marne.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300779_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Michel Soistier, rapporteur, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Langlet représentant l'EPTB " Seine Grands Lacs ".

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300781_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200874_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Clemmy Friedrich, conseiller, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102703_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Philippe Cristille, président, Mme Stéphanie Lambing, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 février 2023. Le rapporteur, Ph. E Le président, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102872_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2101299_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00108_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Délibéré après l'audience du 12 mai 2022, à laquelle siégeaient : Mme Samson-Dye, présidente, Mme Lambing, première conseillère, Mme Mosser, première conseillère.

Source officielle

Page 21 sur 53

← PrécédentSuivant →