Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66878caf05d6f7f678d48f8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Michel WACHTER, Président de chambre a rendu compte conformément à l'article 786 du code de procédure civile aux autres magistrats : M. Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2c
2 janvier 2006
2 janvier 2006
: Monsieur MEYER, qui a rendu compte à la Cour, conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile, Conseillers : Madame B..., Madame PURY, DEBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2005 ; L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b75
8 octobre 2014
8 octobre 2014
né le 21 Janvier 1962 à Luri (20228) ... 20228 LURI défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleChambre du Conseil
67fd7fc6e85d0474bddbd5e4
7 avril 2025
7 avril 2025
804 du code de procédure civile, qui a tenu seule l’audience pour entendre les plaidoiries, et qui en a rendu compte au tribunal dans son délibéré en application de l’article 805 du même code.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9192a
9 juillet 2014
9 juillet 2014
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 juin 2014, devant Anne Marie BART, Vice-Président placé auprès de Monsieur le Premier Président, chargée du rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93408
6 juillet 2016
6 juillet 2016
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 juin 2016, devant M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6348ff7a63d497adffda3ff7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
945.1 du Code de Procédure Civile , les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6364bb8ce405357f749ea9e7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
945.1 du Code de Procédure Civile , les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article 786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleChambre du Conseil
67f050ad02fc178212f87f07
4 avril 2025
4 avril 2025
786 du Code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président : Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Assesseurs : Lucile DULIN, Vice-Présidente Solène TORS, Juge
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8d
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Patrick BIROLLEAU magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62df83b3f7f152a441828628
28 avril 2022
28 avril 2022
786 du code de procédure civile).
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e068
26 mai 2011
26 mai 2011
786 du Code de Procédure Civile).
Source officielleChambre du Conseil
697e0726cdc6046d4764a3f7
5 janvier 2026
5 janvier 2026
et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil: - concernant Madame [H] [E] [N] [A] son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre du Conseil
671030889dbc6e3232c01d8b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
, conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil: - pour Madame [U], [F], [G] [V] épouse [D] son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e82
15 janvier 2015
15 janvier 2015
André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a0
26 février 2015
26 février 2015
905 du Code de procédure civile, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bd
26 février 2015
26 février 2015
905 du Code de procédure civile, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : M.
Source officielleChambre du Conseil
67fd7fc8e85d0474bddbd61c
7 avril 2025
7 avril 2025
809 à 810 du code de procédure civile; JUGEMENT: en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe, conformément aux dispositions des articles 450 à 453 du Code de Procédure Civile, par Lucile
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920cc
26 février 2015
26 février 2015
905 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b1
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Patrick BIROLLEAU magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (article
Source officiellePage 5 sur 3476