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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712d7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 04 Juillet 2024 sans opposition des parties
Source officielleChambre Sociale
67134c08208351cec658675f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 10 Octobre 2024 sans opposition des parties
Source officielleChambre Sociale
65336b69bb40ec8318f31e29
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 04 Octobre 2023 sans opposition des parties
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71a8e
24 octobre 2025
24 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 16 Octobre 2025 sans opposition des parties
Source officielleChambre Sociale
6a1a70bdcdc6046d477408de
29 mai 2026
29 mai 2026
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 12 Mai 2026 sans opposition des parties
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b4c5d1cdc6046d479a4123
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MALAU Le délibéré de la présente instance a été fixé au 10/10/2025 ; Sur ce, le Tribunal, Attendu que les parties n'ont pas comparu ni personne pour elles ; qu'il y aura lieu de constater ces non-comparutions
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c85bbdcdc6046d47572cae
11 juillet 2025
11 juillet 2025
J-R MAGUET Commis-Greffier : Mme LE BOUQUIN Le délibéré de la présente instance a été fixé au 11juillet 2025 ; Sur ce, le Tribunal, Attendu que les parties n'ont pas comparu ni personne pour elles ;
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6336876124cc0c3e2e3bea19
16 mai 2022
16 mai 2022
Les autres parties n'ont pas comparu. MOTIFS L'appel, formé dans les délais et formes légaux, est recevable.
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c553b6
5 avril 1973
5 avril 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DAME DI MARTINO, QUI AVAIT ETE VICTIME, LE 30 OCTOBRE 1959, A ALGER, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL ALORS QU'ELLE ETAIT AU SERVICE DE LA SOCIETE MELIA, ASSUREE A LA COMPAGNIE
Source officielle6ème Chambre
644b63afc51457d0f882dd5a
27 avril 2023
27 avril 2023
Les autres parties n'ont pas comparu.
Source officielle6ème Chambre
653b593a502b828318c4e3fb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[S] [L] a expliqué qu'il avait dépensé une partie de son épargne pour aider sa mère malade et qu'il ne pouvait débloquer que la somme de 5.000 euros. Les autres parties n'ont pas comparu.
Source officielle6ème Chambre
662209739ce14200083898df
18 avril 2024
18 avril 2024
Les autres parties n'ont pas comparu. Par jugement du 11 mai 2023, le juge des contentieux de la protection a : - déclaré recevable le recours de M.
Source officielle6ème Chambre
6528df56aaebb88318fda57e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Les autres parties n'ont pas comparu.
Source officielleJurid. Premier Président
64d47e2d9cde2fd969f22f85
9 août 2023
9 août 2023
La demande de la partie qui a comparu en première instance sans faire valoir d'observations sur l'exécution provisoire n'est recevable que si, outre l'existence d'un moyen sérieux d'annulation ou de réformation
Source officielleChambre du Surendettement
67874f24d61a5c2f4aa3660c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[M] [E] et Mme [K] [S], parties appelantes, ont comparu.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4418fe25450008314e86
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] [T] ; Vu la convocation des parties à l'audience du 26 mars 2024 ; M. [T], bien que régulièrement avisée de la date d'audience par lettre en date du 22 septembre 2023, n'a pas comparu.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
662b4418fe25450008314e88
25 avril 2024
25 avril 2024
[V] [T] ; Vu la convocation des parties à l'audience du 26 mars 2024 ; M. [T], bien que régulièrement avisée de la date d'audience par lettre en date du 22 septembre 2023, n'a pas comparu.
Source officielleciv2
613723d5cd5801467740eb91
20 décembre 2001
20 décembre 2001
tout le principal ou qui, statuant sur une exception de procédure, une fin de non-recevoir ou tout autre incident, met fin à l'instance, n'a pas été notifié dans le délai de 2 ans de son prononcé, la partie
Source officielleciv2
61372511cd5801467741ab1f
25 avril 2007
25 avril 2007
142-19 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction du décret n° 99-449 du 2 juin 1999, réglant en détail les modalités de la convocation devant le tribunal des affaires de sécurité sociale des parties
Source officielle6ème Chambre
671b35742edfb0b58c05ec7d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les autres parties n'ont pas comparu.
Source officiellePage 9 sur 10310