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9 599 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9501a40f8b0008cb75b3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTEL BRASSERIE, exerçant sous le nom commercial : HOTEL [10] - RESTAURANT [7] Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 784 328 288 Agissant poursuites et diligences de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e59

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Ordonnance n° 110 --------------------------- 14 Décembre 2017 --------------------------- RG no17/00076 --------------------------- Carl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8eca1

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Monsieur Alain X... ... 62221 NOYELLES SOUS LENS Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour) APPELANT Madame Fabienne Y... ... 62221 NOYELLES SOUS LENS Représentant : la SCP CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

63119da06f0d304f138e5e9a

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

judiciaire de la SAS L ET L PLATRERIE, enregistrée au RCS de [Localité 1] sous le n° 813 067 527 [Adresse 3] [Localité 1] Non représenté Le PREMIER SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

633fc31ce633183e2ee17a48

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTE SCI ELLO SIRET N°397 497 363 00010 [Adresse 3] [Localité 4] Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

69cf5ccecdc6046d47f38aaa

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

HECTARE [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f586cdc6046d47bdc4fd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[V] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Le HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Hélène ALBESA, greffier, Vu l'article 908

Source officielle
CA

3e chambre civile

651fa56cc601f0831899178b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

EMBAL IMPORT EXPORT [Adresse 2] [Localité 3] Le CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sabine MICHEL, Greffière, Vu

Source officielle
CA

3e chambre civile

6528df78aaebb88318fda5da

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[F] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Le DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Hélène ALBESA, greffier, Vu les articles

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c1092bbf9fd47c90a13aa4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/007124 du 15/07/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Le DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d8c0962182c005de24d1d4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[H] [G] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Nicolas GANGLOFF, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Thierry CARLIER, Magistrat de la mise

Source officielle
CA

3e chambre civile

66ff85b7a4ff9ec259c09724

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ARTELIA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise

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CA

2e chambre civile

653ca62883c9498318209cb1

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

son directeur-général en exercice [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Véronique NOY de la SCP VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Nelly CARLIER

Source officielle
CA

2e chambre civile

653ca62883c9498318209cb3

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Valérie LAMBERT de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : CPAM DE L'AUDE [Adresse 3] [Localité 1] Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Nelly CARLIER

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CA

3e chambre civile

65449d62c71a6a83181c8e6e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Localité 2] Représentant : Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER

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CA

3e chambre civile

68f1d5bc0b565ec7590f7c11

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[F] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Hélène ALBESA, greffier Vu l'article 908

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CA

3e chambre civile

69fd79eecdc6046d4703c77c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[N] [C] [Adresse 2] [Localité 2] INTERVENANT : PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER [Adresse 3] [Localité 3] Le SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat

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CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d651

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

date du 01 Juillet 2010, enregistrée sous le no 10/ 00439 APPELANT Madame Véronique X...épouse Y... ...62215 OYE PLAGE Représentant : la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE (avoués à la Cour) SCP CARLIER

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CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba4

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour)- Représentant : Me Nicole DELBOUVE (avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 11699

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba5

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 00294 du 25/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI

Source officielle

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