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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
652f791fb053208318995b56
17 octobre 2023
RAYKEEA, représentée par Me Max ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : R146 Intimée : S.A.R.L.
2e chambre civile
642fb675cece1704f57476ec
6 avril 2023
immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n° 538.132.341, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 3] [Adresse 4] Représentant : Me Arnaud
3e chambre civile
63b7ccf46b63637c907b7b62
5 janvier 2023
APPELANTE : SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 4 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud
5e chambre civile
64f17f2492dd7fd9692bbd03
31 août 2023
au capital de 351 050 EUROS dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son président en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud
Chambre Sociale-Section 3
628732ccc1d4e9057d612bec
17 mai 2022
SOCIALE Sécurité Sociale - Section 3 ORDONNANCE DE RADIATION du dix sept Mai deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [E] [T] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
Chambre commerciale
669b5307a3418ee2ae72d160
19 juillet 2024
COGEDIM LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat
Pôle 6 - Chambre 1- A
66fce3f58d6ea26f688da8b9
1 octobre 2024
IPSEN PHARMA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier
CHAMBRE 1 SECTION 2
696b5ad2cdc6046d47a0ef8f
15 janvier 2026
MAAF Représentant : Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille Nous, Catherine Courteille, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, Vu les conclusions notifiées le 23 octobre
6711fabb7603bf88a1884715
17 octobre 2024
LILLE INTIMEE SARL Conseil Etude Réalisation (CER) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud
2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85965b5a3ab8ca54e83
17 juillet 2025
inscrite au RCS de [Localité 3] sous le n°879 854 354, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud
Chambre 1-2
6879d9f915cca238af935c9a
23 octobre 2024
ARNAUD Représentant : Me [X], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Ordonnance n° 2024/M273 SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON [Adresse 4].
1re chambre civile
6896d80cfd8bd33bb83ea5e5
7 août 2025
Maître [W] [T] es qualités de liquidateur judiciaire du GFA CHATEAU DE LA BAULME Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMEES [Z] [I] Représentée par Me Arnaud
Pôle 4 - Chambre 10
67f8a8afa5ae27812390df61
10 avril 2025
légal, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 34582, représentée par Me Claude ARNAUD
1ere Chambre
67f8af47b5ff6e72c9612474
8 avril 2025
PUGET DECO RCS DE TOULON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud ADELISE, avocat au barreau de GRENOBLE
Pôle 4 - Chambre 5
659e47c455379800088472dc
9 janvier 2024
: Organisme ETAT FRANCAIS -DIRECTION DE L'IMMOBILIER DE L'ETAT (DIE) représentée par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE représentée par Me Arnaud
Chambre sociale
65a8d633e12c85000874b058
17 janvier 2024
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/01832 du répertoire général, opposant : Monsieur [Y] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud
6a1922d6cdc6046d475347fd
28 mai 2026
Localité 2] Représenté par Me Nathalie CLEMENT de la SELARL NATHALIE CLEMENT AVOCAT, avocat au barreau de DAX INTIMEE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentéé par Me Arnaud
1ère Chambre
6a192ce0cdc6046d4754a894
27 mai 2026
CHR BOISSONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LEPINE de la SCP LEPINE, avocat
Cour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dae4
14 mars 2011
Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 29 Janvier 2010, enregistrée sous le no F 08/A0314 ORDONNANCE DE RADIATION DU 14 Mars 2011 Le 14 Mars 2011, nous, Brigitte ARNAUD
6253cb9bbd3db21cbdd8ddfe
18 avril 2011
MAIXENT Représentée par Maître Nathalie MOREAU, avocat substituant Maître SCETBON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Brigitte ARNAUD
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