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9 589 résultats pour « Virchaux-Arnaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

652f791fb053208318995b56

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

RAYKEEA, représentée par Me Max ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : R146 Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb675cece1704f57476ec

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

immatriculée au RCS de BEZIERS sous le n° 538.132.341, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sis [Adresse 3] [Adresse 4] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

3e chambre civile

63b7ccf46b63637c907b7b62

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

APPELANTE : SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 4 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

5e chambre civile

64f17f2492dd7fd9692bbd03

Appel

31 août 2023

31 août 2023

au capital de 351 050 EUROS dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son président en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

628732ccc1d4e9057d612bec

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

SOCIALE Sécurité Sociale - Section 3 ORDONNANCE DE RADIATION du dix sept Mai deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [E] [T] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre commerciale

669b5307a3418ee2ae72d160

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

COGEDIM LANGUEDOC ROUSSILLON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66fce3f58d6ea26f688da8b9

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

IPSEN PHARMA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

696b5ad2cdc6046d47a0ef8f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

MAAF Représentant : Me Arnaud Vercaigne, avocat au barreau de Lille Nous, Catherine Courteille, président de chambre, magistrat chargé de la mise en état, Vu les conclusions notifiées le 23 octobre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6711fabb7603bf88a1884715

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LILLE INTIMEE SARL Conseil Etude Réalisation (CER) agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6879d85965b5a3ab8ca54e83

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

inscrite au RCS de [Localité 3] sous le n°879 854 354, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6879d9f915cca238af935c9a

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

ARNAUD Représentant : Me [X], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Ordonnance n° 2024/M273 SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON [Adresse 4].

Source officielle
CA

1re chambre civile

6896d80cfd8bd33bb83ea5e5

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Maître [W] [T] es qualités de liquidateur judiciaire du GFA CHATEAU DE LA BAULME Représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMEES [Z] [I] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67f8a8afa5ae27812390df61

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

légal, représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 - N° du dossier 34582, représentée par Me Claude ARNAUD

Source officielle
CA

1ere Chambre

67f8af47b5ff6e72c9612474

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

PUGET DECO RCS DE TOULON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud ADELISE, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659e47c455379800088472dc

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

: Organisme ETAT FRANCAIS -DIRECTION DE L'IMMOBILIER DE L'ETAT (DIE) représentée par le MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a8d633e12c85000874b058

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 22/01832 du répertoire général, opposant : Monsieur [Y] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1922d6cdc6046d475347fd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Localité 2] Représenté par Me Nathalie CLEMENT de la SELARL NATHALIE CLEMENT AVOCAT, avocat au barreau de DAX INTIMEE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentéé par Me Arnaud

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a192ce0cdc6046d4754a894

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

CHR BOISSONS agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LEPINE de la SCP LEPINE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dae4

Appel

14 mars 2011

14 mars 2011

Prud'hommes - Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 29 Janvier 2010, enregistrée sous le no F 08/A0314 ORDONNANCE DE RADIATION DU 14 Mars 2011 Le 14 Mars 2011, nous, Brigitte ARNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddfe

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

MAIXENT Représentée par Maître Nathalie MOREAU, avocat substituant Maître SCETBON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Brigitte ARNAUD

Source officielle

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