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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1812085_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

C, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1806512_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

C, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808184_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

D, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique, - et les observations de Me Meunier, représentant le centre hospitalier universitaire d'Angers. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1808657_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

B, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique, - et les observations de Me Klein, substituant Me Lesné, représentant le centre hospitalier du Mans. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2313849_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300675_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2300677_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1710625_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubus, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302083_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024 La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305840_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305860_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304843_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305133_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305311_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304644_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2212044_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2212251_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. La rapporteure, M.-A.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2216094_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Echasserieau, - les conclusions de Mme Dubus, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2215494_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2023. Le rapporteur, P.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2215603_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouland-Boyer, présidente, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller.

Source officielle

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