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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU3

DTA_2301990_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302145_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Richard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303497_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteur publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303699_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thérain, vice-président, - et les observations de M.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2302425_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300783_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200606_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301186_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Thérain, vice-président. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

66ff0e38172da17169ee1426

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La SARL All Thermic 37 ne réplique pas à cet argumentaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502430_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Thérain, vice-président pour statuer sur les demandes de référés.  

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304246_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Harang, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301317_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303530_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Wavelet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2204065_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302624_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Thérain, vice-président, en application de l'article L.511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100222_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202576_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Thérain, vice-président, en application de l'article L.511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU3

DTA_2203877_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402298_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203984_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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