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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU3
DTA_2301990_20230622
22 juin 2023
Thérain, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2302145_20230719
19 juillet 2023
Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Richard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2023.
DTA_2303497_20231123
23 novembre 2023
Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteur publique. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2303699_20231106
6 novembre 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thérain, vice-président, - et les observations de M.
DTA_2302425_20231108
8 novembre 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2300783_20230509
9 mai 2023
Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200606_20231219
19 décembre 2023
Thérain, président-rapporteur, - et les observations de Me Delort, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
ORTA_2301186_20230426
26 avril 2023
Thérain, vice-président. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
PREMIERE CHAMBRE
66ff0e38172da17169ee1426
3 octobre 2024
La SARL All Thermic 37 ne réplique pas à cet argumentaire.
DTA_2502430_20250626
26 juin 2025
Thérain, vice-président pour statuer sur les demandes de référés.
DTA_2304246_20251217
17 décembre 2025
Thérain, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Harang, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme B...
DTA_2301317_20231219
DTA_2303530_20231229
29 décembre 2023
Thérain, président, - Mme Rondepierre, première conseillère, - M. Wavelet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023.
DTA_2204065_20231109
9 novembre 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige. M.
DTA_2302624_20230808
8 août 2023
Thérain, vice-président, en application de l'article L.511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100222_20231228
28 décembre 2023
DTA_2202576_20220804
4 août 2022
DTA_2203877_20231109
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes telles que celle faisant l'objet du présent litige.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2402298_20240704
4 juillet 2024
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
DTA_2203984_20230117
17 janvier 2023
Thérain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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