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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600976_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202298_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Elle soutient que le groupe Kerdonis ayant atteint le plafond d'aides au titre du fonds de solidarité, la SNC Le grand hôtel de Poitiers, pourtant éligible à ce fonds, a été privé de la possibilité de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2501193_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. .

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103191_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : ** M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2316408_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2316421_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2406780_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Il résulte des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501346_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Kelfani, président, Mmes B et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. Le rapporteur, Signé K.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f39f75cdc6046d47210702

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Benoit KERKACHE, Greffier En présence de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3e425cdc6046d47267c82

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

KERKACHE Benoît, Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 24 Septembre 2025 N° de RG : 2025L03915 JUGEMENT DE JONCTION Attendu

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3fa20da7cb996dc8eac0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 5] 7E CHAMBRE CIVILE 50B N° RG 24/10465 N° Portalis DBX6-W-B7I-Z3KW AFFAIRE : SAS BRUNSARD ET LOT C/ SNC SEVERINI [G] le : à SAS AEQUO AVOCATS AARPI RIVIERE DE KERLAND

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2502668_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2608483_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2113969_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort de ses dernières écritures que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2008968_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403130_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404836_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500112_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Kelfani, président, M. Villette et M. Chichportiche-Fossier, conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2026. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2314086_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Le désistement de M. A est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608744_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle

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