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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2108774_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Barnier, pour la commune d'Echirolles. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100265_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2101393_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Deflinne, premier conseiller, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Soublin, représentant la SA La Poste. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2003901_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Deflinne, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2003903_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Deflinne, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Clémence Barray, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2004440_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeanmougin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1904263_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

BARNIER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2202137_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201788_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le Vaillant, conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2205911_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2100884_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Minne, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Leprince, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007909279

Admin. suprême

17 juin 1996

17 juin 1996

Elisabeth, boulevard Charles Barnier, à Toulon (83300) ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 6 mai 1993 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande tendant

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2102350_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Minne, président de chambre, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2102419_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Minne, président de chambre, - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Muta, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2104120_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Deflinne, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104227_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2104422_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Au cours de l'audience publique, après la présentation du rapport, ont été entendues : - les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, - et les observations de Me Philip, pour Mme B.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103671_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2103879_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Deflinne, premier conseiller, les conclusions de Mme Barray, rapporteure publique, et les observations de Mme C....

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104754_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Barnier La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle

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