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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
6a0ffa27cdc6046d478a5836
21 mai 2026
21 mai 2026
CAVALLARI AUTOMOBILES Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9386b
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Intimé Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 17.11.2016
Source officielleChambre civile TGI
679484d55336e7e668efcd8f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
du Code de Procédure Civile) Nous, Patrick CHEVRIER, président de chambre, assisté de Véronique FONTAINE, Greffier ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le
Source officielleRéférés
678aa9d05289c7662ca2baa5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
entendu les parties comparantes ou leur conseil, a statué en ces termes : Vu l’article 381 du Code de Procédure Civile ; Attendu que l’affaire appelée pour la première fois à l’audience du 09 juillet
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c11237cdc6046d47a27730
23 octobre 2025
23 octobre 2025
381 du Code de Procédure Civile Vu le courrier du 15 octobre 2025, adressé au Tribunal de Commerce d'Evreux par Me [H] [L] demandant la radiation de l'affaire, le protocole d'accord transactionnel ayant
Source officielle1re chambre de la famille
64eedca2bb2c32d969d3528e
29 août 2023
29 août 2023
SUR QUOI Vu l'article 381 du code de procédure civile.
Source officielleRéférés Civils
659e4a1055379800088473f5
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Mme [E] ne soutenant pas son dossier, il convient, vu l'article 381 du code de procédure civile, de sanctionner ce défaut de diligences par la radiation.
Source officielle1ère Chambre
639976b0b7ec7f05d42d7ca8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 4] SERVICE CIVIL ORDONNANCE N° ORDONNANCE DE RADIATION DU 3 NOVEMBRE 2022 (Art. 381 N.C.P.C.)
Source officielle1ère chambre section inst
67874f2bd61a5c2f4aa36686
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL 1ère Chambre Civile - Section II - ORDONNANCE DE RADIATION N° 6 (articles 381 et suivants du code de procédure civile) Le quatorze janvier deux mille vingt cinq,
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69a58987cdc6046d473f8bf8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Frais de greffe compris dans les dépens (article 701 du CPC) : 38,86 euros HT, TVA : 7,77 euros, soit 46,63 euros TTC MOTIFS DE LA DÉCISION En droit L'article 381 du Code de procédure civile dispose
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0a29dcdc6046d4799de22
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Frais de greffe compris dans les dépens (article 701 du CPC) : 27,12 euros HT, TVA : 6,78 euros, soit 33,91 euros TTC MOTIFS DE LA DÉCISION En droit L'article 381 du Code de procédure civile dispose
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e92d5bbe450008b2cd0a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vu les articles 377, 381 à 383 du Code de Procédure Civile, L'appelant n'a pas conclu dans les délais impartis par le magistrat chargé de l'instruction de l'affaire, il y a lieu, en conséquence d'ordonner
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92370
24 mars 2015
24 mars 2015
Béatrice délivré par la Mairie de LANESTER ; SUR CE : Qu'il convient de procéder à la radiation de cette affaire conformément à l'article 381 du code de procédure civile ; PAR CES MOTIFS, Ordonnons
Source officielleChambre 3-3
6785ff9e88a2258b37c9d78b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à Société BPIFRANCE Représentant : Me Pierre GASSEND de la SELARL C.L.G., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 3-3
68e9e9edbb2ead0a581fb0d6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
BANQUE POPULAIRE DU SUD Représentant : Me Victoria CABAYÉ de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu
Source officielleChambre 1-1
695e404a75782d5f0611ceaf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à SAS CREATIS Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 3-3
6973b248cdc6046d4772fca7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
REVAXION Représentant : Me Robin EVRARD de la SELARL BOSIO-EVRARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu que la S.A.R.L.
Source officielleChambre 2-4
6532196f9e4ea48318f5a8d8
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[P] [C] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu le soit transmis
Source officielleChambre 4-6
64f02d89db41fad9698799bb
25 août 2023
25 août 2023
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Association JEAN LACHENAUD Représentant : Me Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON Intimée Vu l'article
Source officielleContentieux - Mise en Etat
69bcb93dcdc6046d4746b452
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Attendu qu'à défaut de diligences des parties dans la conduite de l'instance, il y a lieu de faire application de l'article 381 du Code de procédure civile et de radier l'affaire du rang des affaires en
Source officiellePage 14 sur 2482