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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
670a115bf178dc2492b0fa1a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 16 Août 2023, enregistrée sous le n° 21/00751 APPELANT M.
Source officielle1ère Chambre
6618cf117935f50008be4387
11 avril 2024
11 avril 2024
LUXEMBOURG sous le numéro B223066 et Représentée par son représentant légal, [Adresse 2] L3961 EHLANGE-SUR-MESS LUXEMBOURG Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ APPELANT
Source officielleChambre civile 1-3
66878d2205d6f7f678d4956c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FOULON, Greffière, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 28 Mai 2024 Vu l'absence d'observations écrites Attendu que l'appelant n'a pas
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fa8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Faisant fonction de greffière, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 13 Mai 2024 Vu l'absence d'observations écrites Attendu que l'appelante
Source officielleChambre civile 1-2
6684eb31a0de54ff609f8242
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Faisant fonction de greffière, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 30 Mai 2024 Vu l'absence d'observations écrites Attendu que l'appelant
Source officielle3ème Chambre
6690c74f0d808eb34e4555c8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise en état, assistée de Madame BAJEUX, Greffier, Vu l'article 908 et 911-1 du Code de Procédure Civile, L'acte d'appel a été déposé le 05 Janvier 2024 et l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686df893bdbdd86396f39145
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Sila POLAT, greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 10 juin 2025 Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
686df894bdbdd86396f3914b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Assisté de Sila POLAT, greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 18 avril 2025, Vu les observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68709b7b123db6632de316c2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
procédure civile, Vu la demande d'observations sur la caducité de la déclaration d'appel adressée par le greffe le 1er juillet 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Considérant que l'appelant
Source officielleChambre commerciale 3-1
6811aea281f47e994feb25cd
29 avril 2025
29 avril 2025
Hugo BELLANCOURT, Greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 24 Mars 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6811b1daf1c2315e26d1a128
29 avril 2025
29 avril 2025
Sila POLAT, greffière, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 18 mars 2025 Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officielle3ème Chambre
6793331c32b173f45a7c8d01
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de conseiller de la mise en état, assistée de Hélène BAJEUX, Greffier ; Vu l'article 908 et 911-1 du Code de Procédure Civile, Attendu que l'acte d'appel a été déposé le 26 Juin 2024 et que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6864beaef8541312a816c528
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sila POLAT, greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 06 mai 2025 Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officielle3ème Chambre
6866136f27f49a37ec714da6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-006762 du 04/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Appelant
Source officielle3ème Chambre
6866136f27f49a37ec714dac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[F] [G] [Adresse 3] Représentant : Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ Madame [E] [B] épouse [G] [Adresse 2] Représentant : Me Christine SALANAVE, avocat au barreau de METZ Appelants
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
671740786a24f8a713323c6d
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Christopher GASTAL, greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 21 mars 2024 Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officielle1ère Chambre
6718949ed8ceca1cd70190c6
17 octobre 2024
17 octobre 2024
conseiller de la mise en état, assisté de Cindy NONDIER, Greffière ; Vu l'article 908 et 911-1 du Code de Procédure Civile, Attendu que l'acte d'appel a été déposé le 05 Juillet 2024 et que l'appelant
Source officielle6ème Chambre
679c6d965dcac3ba60034e09
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Localité 4] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Madame [X] [Y] ÉPOUSE [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ APPELANTS
Source officielleChambre civile 1-2
677e149426e046654dc50c79
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Faisant fonction de greffière, Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 21 Novembre 2024 Vu l'absence d'observations écrites Attendu que l'appelant
Source officielle1ère Chambre
65a0ea255bbe450008b2cd78
11 janvier 2024
11 janvier 2024
d'ANNECY Madame [Y] [I] veuve [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Rachel SUBLET-FURST de la SELARL SUBLET-FURST & FAUVERGUE, avocat au barreau d'ANNECY INTIMES Attendu que l'appelant
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