AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6879da0215cca238af935d22
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représentant : Me [H], avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, magistrat
Source officielleChambre 3-3
67ef715e8d5c08d4a262e5a2
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffière.
Source officielleChambre 3-3
67ef715e8d5c08d4a262e5a8
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre
65a0ea255bbe450008b2cd78
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 7] 1ère Chambre Ordonnance de caducité de la déclaration d'appel Article 908 du Code de procédure civile N° RG 23/01162 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HJSS Décision
Source officielleChambre 1-8
69fd81a3cdc6046d47049103
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 3-4
69fc2e7fcdc6046d47e40c46
6 mai 2026
6 mai 2026
908 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e2
29 mars 2019
29 mars 2019
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielle3ème chambre A
69677c28cdc6046d474114ca
13 janvier 2026
13 janvier 2026
908 du code de procédure civile ; Vu les observations écrites de l'appelant adressées le 17 Décembre 2025 ; Attendu que l'appelant n'a pas déposé ses conclusions dans le délai imparti par l'article
Source officielle3ème chambre A
6864c06317fdd29c29651814
1 juillet 2025
1 juillet 2025
908 du code de procédure civile ; Vu les observations écrites de l'appelant en date du 16 Juin 2025 ; Attendu que l'appelant n'a pas déposé ses conclusions dans le délai imparti par l'article
Source officielle4e chambre civile
65a0ef225bbe450008b2cfa9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 23/04416 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6FJ Minute n° APPELANTE : Mme [Z]
Source officielleChambre 3-4
670f581a4ad0d5ee7d7e5a08
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[C] [E] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier.
Source officielleChambre 1-6
6312ef032e6a8e4f13ca61b4
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-1
66c431879b20f4eee56c04c9
19 août 2024
19 août 2024
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-1
695e3c8f75782d5f06116c57
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 3-4
64f816400a9accd9695a421d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-6
6711fa9d7603bf88a1884533
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-1
6879d9fb15cca238af935cc0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-6
67ef715e8d5c08d4a262e59e
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-7
69fd815acdc6046d47048b86
7 mai 2026
7 mai 2026
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412f
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Vu le défaut de dépôt de conclusions de l'appelant dans le délai imparti par l'article 908 du code de procédure civile.
Source officiellePage 15 sur 4178