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DÉCISION / ECLI

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DATE

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TA

3ème Chambre

DTA_2400998_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Persico, substituant Me Serra, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401873_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Foultier, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201159_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201738_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Traversini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201960_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204870_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler, représentant Mme B, épouse A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203487_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 18 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203694_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 7 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200416_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 2 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200799_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Darmon, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202032_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205441_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli ; - et les observations de Me Redeau, représentant de M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400717_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401429_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401579_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403576_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403578_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403579_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300669_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303463_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle

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