Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
63e3500b500dc805de37d370
17 mai 2022
17 mai 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be0350
27 octobre 2022
27 octobre 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/04392 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQ4B APPELANTE : Mme [M] [E] [Adresse
Source officielle2e chambre civile
642fb675cece1704f57476ec
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 23/00661 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PWVH APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49df
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/06021 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PUBV APPELANTE : S.A.S.U.
Source officielle3ème chambre
63e3500d500dc805de37d38c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officielle1re chambre sociale
6710aa5abe64d7e510245032
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 24/04421 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QLSV ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A
Source officielle2e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 28 février 2024 du tribunal judiciaire de Perpignan, Vu l'appel interjeté
Source officielle3ème chambre
6788a093a1dbfbd5d79cd55e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
VET, conseiller faisant fonction de président de chambre, assisté de I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction applicable
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74d9
4 avril 2024
4 avril 2024
905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 04 décembre 2023 du juge de l'exécution de Monpellier, Vu l'appel interjeté par [J] [F] et [C] [V] épouse [O] le 12 Décembre 2023, Vu l'avis
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
662b43ecfe25450008314b1a
25 avril 2024
25 avril 2024
905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Catherine LEFORT, magistrat désigné par le premier président, Assistée de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68df5a4021a269c127203b38
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Intimée : Madame [E] [M] [X] [Z], représentée par Me Christelle SIGNORET de la SCP SCP P.BAZIN - E.PERSENOT-LOUIS - C.SIGNORET, avocat au barreau d'AUXERRE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a435d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vu l'avis de caducité adressé le 11 juillet 2023 sur le fondement de l'article 905-2 du code de procédure civile. Vu l'absence d'observations de l'appelante dans le délai prescrit.
Source officielle2e chambre civile
642fb674cece1704f57476e7
6 avril 2023
6 avril 2023
905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 01 décembre 2022 du président du tribunal judiciaire de Montpellier, Vu l'appel interjeté par SCCV [Adresse 1] le 06 Décembre 2022, Vu l'avis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
671b356b2edfb0b58c05ebf9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ de la déclaration d'appel (Article 905-2 du Code de procédure civile) du 24 OCTOBRE 2024 N° MINUTE : 24/522 N° RG
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
65a62bc2448a370008a72084
15 janvier 2024
15 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 15 Janvier 2024 (Art. 905-1 C.P.C.) (Art. 905-2 C.P.C.)
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6789f89b482fcecad732fe73
16 janvier 2025
16 janvier 2025
905 et 905-2 du Code de procédure civile ; Vu la déclaration d'appel en date du 27 Mai 2024; Vu l'avis de fixation de l'affaire en date du 7 novembre 2024 en application de l'article 905-2 du code
Source officielle3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad4b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DE CADUCITE (Art. 905-2 du code de procédure civile) RG N° : N° RG 22/06682 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORMO Affaire : Appel Jugement Au
Source officielle3ème chambre A
6718949cd8ceca1cd70190a2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DE CADUCITE (Art. 905-2 du code de procédure civile) RG N° : N° RG 24/05720 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PZGW Affaire : Appel Jugement Au fond
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
659f99863328fa00087a26d0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière, Vu l'avis de fixation envoyé par le greffe le 10 novembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74d736bfc00008d68d69
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HABITAT 77 Prise en la personne de ses représentants légaux, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18387 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officiellePage 7 sur 4665