AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca80cb8dca058e3e7c43
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90339cffb4f13674421
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le guide barème visé à l'article R.434-32 du code de la sécurité sociale, prévoit en son point 1.1.2 relatif à l'atteinte des fonctions articulaires que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90339cffb4f13674423
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le guide barème visé à l'article R.434-32 du code de la sécurité sociale, prévoit en son point 1.1.2 relatif à l'atteinte des fonctions articulaires que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d3b201587f74be0268
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle fait valoir que tous les mouvements de l'épaule droite ne sont pas limités, la rotation externe de l'épaule est complète et il n'y a pas d'amyotrophie de l'épaule droite et que la périarthrite scapulo-humérale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02ba
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b2e633183e2ee177a5
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Épaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3462
7 février 2006
7 février 2006
0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 83 February 2006 Scavuzzo-Hager
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ed47db01eea4cf01a5236
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité: Pôle
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2757176-3020461
9 juin 2009
9 juin 2009
Italie (n o 27522/04) Violation de l’article 8 Scannella et autres c.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31097ed1ea83181125a8
13 octobre 2023
13 octobre 2023
S'agissant du blocage de l'épaule, le barème indicatif des accidents du travail mentionne : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant
Source officielleChambre Sécurité sociale
64a8ff0003029105dbedbfba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Un certificat médical initial constatant une « péri arthrite scapulo humérale épaule gauche : tendinopathie calcifiante du sus épineux gauche suite mvt répétitifs », avait préalablement été délivré à l'intéressé
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f678
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b8a81daa831884f67a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleChambre 4-8
64b0e7aec42a2105dbc59ad4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
fonctions articulaires, en cas de blocage et limitation des mouvements des articulations du membre supérieur, quelle qu'en soit la cause, pour l'épaule, les données suivantes : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
Source officielleChambre 4-8
64bb73290d42fcd969e7ce55
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ledit barême précise que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de6750e
3 mai 2022
3 mai 2022
Elle fait également valoir que la lésion « PSH » (péri-arthrite scapulo humérale) est un terme générique regroupant les atteintes inflammatoires globales des structures périarticulaires de l'épaule et
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583e4ad0d5ee7d7e5bce
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le barème fixe ainsi les situations normales, et il est indiqué en gras les mesures de Monsieur [M] indiquées par l'expert [N] : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4dbe64d7e510244f6a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
S'agissant de l'épaule le guide barème contenu à l'annexe I du code de la sécurité sociale pour le blocage et la limitation des mouvements de cette articulation prévoit : 'La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba47
17 avril 2024
17 avril 2024
en particulier la question du blocage et limitation des mouvements des articulations du membre supérieur, quelle qu'en soit la cause concernant l'épaule, il est rappelé que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb25
17 avril 2024
17 avril 2024
Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officiellePage 16 sur 31