[D] [I] (Délégué syndical ouvrier) ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Lisette SAUTRON, magistrat en charge de la mise en état

908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Lisette SAUTRON, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Sila POLAT, greffier, Vu l'article 908 du code de procédure civile

908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Guillemette MEUNIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Christopher GASTAL, greffier, Vu l'article 908 du code de procédure

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 22/02275 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PMWO APPELANTE : S.A.

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile section B N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU MARDI 21 AVRIL 2026 ARTICLE 908 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE N° RG 25/04234 - N° Portalis DBVM-V-B7J-M3HI

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 25/06180 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q4LC APPELANTS : M.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 25/04651 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QZKA APPELANTE : Mme [T] [O] [Adresse

SA SEQENS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Bénédicte NISI, Greffière, Vu l'article 908

ET DUMAS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 36 - N° du dossier E000E74M Intimés : Madame [S] [Q] épouse [G] Monsieur [R] [D] [G] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article

: 618 - N° du dossier 20240181 Intimée : Madame [T] [L], représentant : Me Hervé KEROUREDAN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article

908 du code de procédure civile) Nous, F.

représentant : Me Ondine CARRO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 Intimés : Monsieur [S], [U] [H] Madame [N] [P] [G] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article

LCL LE CREDIT LYONNAIS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Anne-Sophie COURSEAUX, Faisant

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 24/01555 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFTV ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme

359 Intimé : Monsieur [O] [V], représentant : Me Ondine CARRO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 - N° du dossier 15403 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 25/03199 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QWLD ORDONNANCE N° APPELANTS : M.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 26/00144 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q5AV APPELANTS : M.

908 du code de procédure civile) Nous, F.

Conformément aux dispositions de l'article 908 du code de procédure civile, l'appelant disposait d'un délai de trois mois pour déposer ses conclusions au greffe.

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 2ème Chambre N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU MARDI 09 JUILLET 2024 ARTICLE 908 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE N° RG 24/00585 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MD3D