AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6785ff9e88a2258b37c9d78d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à Société JYSKE BANK A/S Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 3-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb0ac
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Me Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à SA PURE SUISSE LABORATOIRE Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 1-8
68df5f1a38ac3a658931de4b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[J] [Z] Représentant : Me Pierre LE BELLER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis
Source officielleChambre 3-3
6973b242cdc6046d4772fc4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SECONDE MAIN PHONE - HEXAGONE MOBILE Représentant : Me Edouard ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile,
Source officielleChambre 3-3
6974b94acdc6046d478b2180
23 janvier 2026
23 janvier 2026
FINANCE Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad95b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[Adresse 4] Représentant : Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance de révocation
Source officielleChambre 3-4
63c10501bf9fd47c90a13546
12 janvier 2023
12 janvier 2023
procédure du 5 octobre 2022 faite à Me DRAGON Paul, conseil de l'appelant prescrivant d'appeler en la cause les héritiers de Monsieur [E] [W] dans le délai de trois mois sous peine de radiation, Vu l'article
Source officielleChambre 3-4
63b7cc696b63637c907b7852
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ROSE ET COURONNE Représentant : Me Raphaël - antony CHAYA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance d'incident du 13 octobre 2022
Source officielleChambre 4-6
643a4261d83dbd04f5fb294d
14 avril 2023
14 avril 2023
barreau de DRAGUIGNAN Association AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Me [B] [N] es-qualitès de mandataire liquidateur de la SASU GASTRONOMIE SERVICES AZUR Intimés Vu l'article
Source officielle6ème Chambre
628dca4214cc2751aa86b990
12 mai 2022
12 mai 2022
PAR CES MOTIFS Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile. Ordonnons d'office la radiation de l'affaire.
Source officielleContentieux - audience publique
69b5dab2cdc6046d47b19992
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu l'article 381 du code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence des parties et prononce la radiation de l'affaire.
Source officielleContentieux - audience publique
69b60e82cdc6046d47b5568a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu l'article 381 du Code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence et prononce la radiation de l'affaire.
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f50e
24 juillet 2024
24 juillet 2024
BR ASSOCIES Représentant : Me Matthieu BONAMICO, avocat au barreau de TOULON Intimées Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas été donné suite, dans les délais impartis
Source officielleChambre 3-3
66a33c1202a12a235bae6c3a
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DIAGNOSTIC IMMOBILIER 13, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile
Source officielleChambre 3-3
66fce3bc8d6ea26f688da557
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE Appelante à S.A.S.U. 3Z IMMO Représentant : Me Julie FLAMBARD de la SELAS JFT AVOCATS, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article
Source officielleChambre 4-7
65d4859c4d65b70008725222
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Intimée ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Françoise BEL, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-7 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Agnès BAYLE, Greffier, greffier Vu l'article
Source officielleChambre 4-2
696b7484cdc6046d47a2e32b
16 janvier 2026
16 janvier 2026
GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Mme [X] [V] Représentant : Me Marc LECOMTE de la SELARL ERGASIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article
Source officielleContentieux - audience publique
69e74de8cdc6046d47ffbe7d
16 avril 2026
16 avril 2026
Vu l'article 381 du Code de procédure civile, le Tribunal constate le défaut de diligence des parties et prononce la radiation de l'affaire.
Source officielleChambre 1-1
670f581b4ad0d5ee7d7e5a0a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
IMMOBILIER Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabien HOFFMANN, avocat au barreau de TOULON Intimés Vu l'article
Source officielleChambre 2-4
6710aa3bbe64d7e510244e6c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
: Me Hugo BONACA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu le décés de [T] [H] veuve [I] survenu le [Date décès 3] 2024, Vu l'ordonnance d'interruption de l'instance du 19 mars 2024, Vu l'article
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